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WebbFILIERE TECHNIQUE IHTS: Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires IEMP: Indemnité d'Exercice de Missions des Préfectures IAT: Indemnité d'Administration et de Technicité PTETE: Prime Technique de l'Entretien des Travaux et de l'Exploitation FILIERE TECHNIQUE Prime de service et IHTS IAT IEMP de rendement Indemnité … WebbIAT IFTS - Anciens Et Réunions PDF,Doc ,Images [PDF] Competition and Regulation in Auditing and Related Professions 2009. 16 Jul 2010 liabilities puts creditors employees …
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WebbL’INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TE HNIITE (IAT) Références : -Décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité, -Arrêté interministériel (finances et fonction publique) du 14 janvier 2002 fixant les montants de référence de l’indemnité d’administration et de technicité. http://www.cdg59.fr/carriere/documentation-statutaire/modeles-dactes/primes-et-indemnites/
Webb- OUI Si la collectivité a déjà instauré un régime indemnitaire de type « IAT, IEMP, IFTS….. » Elle doit délibérer sur le nouveau dispositif RIFSEEP NON Si la collectivité n’a pas … WebbL'indemnité d'administration et de technicité (IAT) L'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) La prime de fonctions et de résultats (PFR) Plusieu s citiues …
Webb- 2 - 2 Sécurité (bâtiments, personnes) Défense et protection civile Justice Gens du voyage Daniel MOLINA, Eric CHEVALIER, Eric AUBRUN Affaires scolaires Webb1 jan. 2009 · Le sort d’un régime indemnitaire en cas de maladie (maladie ordinaire, longue maladie, longue durée, grave maladie, accident de service et maladie professionnelle) …
Webb- création de « primes de dimanche » sur la base du régime indemnitaire réglementaire (IAT, IEMP, IFTS ) Dernière mise à jour février 2024 Si les heures sont effectuées en plus de la durée légale du travail, elles peuvent être compensées de deux façons différentes : par le paiement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires : …
Webbcréation de « primes de dimanche » sur la base du régime indemnitaire réglementaire (IAT, IEMP, IFTS, ...) Si les heures sont effectuées en plus de la durée légale du travail, elles … sbi bsbd account open onlineWebbL'IEMP peut être attribuée aux agents territoriaux relevant des cadres d'emploi suivants: 1- Filière administrative : attachés, secrétaires de mairie, rédacteurs, adjoints … sbi buchireddypalem ifscWebbCDG-INFO2008-9/CDE 4 / 32 TITRE 1 - LE REGIME INDEMNITAIRE DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES Quatre décrets parus au journal officiel du 15/01/2002 (décrets n os 2002-60, 2002-61, 2002-62 et 2002-63) modifient le régime indemnitaire des travaux supplémentaires de la Fonction Publique de l’Etat. should pewter be polishedWebbIAT, IEMP, IFTS et PFR) hormis celles explicitement cumulables (NBI, prime de fin ’é IDA et é de é ÉÉ : Le RIFSEEP pourra ê é aux fonctionnaires stagiaires et titulaires des cadres ’ suivants : - é territoriaux, - é territoriaux, - Adjoints administratifs, - Techniciens, - Agents de maitrise, - Adjoints techniques, - ATSEM. sbi budge budge branch ifsc codeWebbHeures supplémentaires (IHTS) forfaitaires + IFTS + enveloppe du Maire + complément préfecture IAT + IHTS réelles 2012 PFR (filière administrative cat A) IFTS + IEMP A … should phentermine be stopped before surgeryWebbvocation à se substituer aux autres régimes indemnitaires de même nature (IAT, IEMP, IFTS, PSR, ISS, etc.) dans un souci de simplification. Enfin, par application d’une clause de sauvegarde, il est décidé de maintenir, à titre individuel, aux should phenergan be given to a 3 year oldWebbIFTS Prime de rendement PFR IAT (hors cadres d’emplois des gardiens de police et des chefs de service de police comme indiqué par la délibération du 25 juin 2015) IEMP Indemnité de régisseur ISS (indemnité spécifique de service) Indemnité de risques et de sujétions spéciales des psychologues Indemnité de sujétions spéciales sbi budvel branch ifsc